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Ensemble pour vous faire grandir

NOMENCLATURE DOUANIERE - CLASSEMENT DES PRODUITS

Durée
7.0H
Lieu
France
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Le classement douanier des produits ne s'improvise pas !

  • 415 € net de taxes
  • Maîtriser les règles de classement pour sécuriser le classement des produits
  • Mesurer l’impact du classement des produits dans la gestion des opérations internationales et identifier les risques et les responsabilités liés au classement tarifaire
  • Proposer des outils et procédures pour coordonner les services concernés

Comprendre la raison d’être de la nomenclature douanière

  • Les réglementations import / export
  • Le calcul des droits de douane et de la fiscalité
  • Les obligations déclaratives

Connaître les risques encourus suite à un mauvais classement des marchandises

Identifier les différentes nomenclatures et leurs évolutions périodiques

  • Nomenclature SH (Système Harmonisé) : présentation, utilisation et évolution
  • Nomenclature combinée
  • TARIC (Tarif Douanier Communautaire)
  • Nomenclatures étrangères

Maitriser les règles de classement des produits

  • Les notes générales
  • Les notes de sections et de chapitres
  • Les notes explicatives

Acquérir la bonne méthodologie et les outils d’aide au classement

  • Appliquer les bonnes règles
  • S'appuyer sur la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
  • Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention en application du CDU

Identifier les risques et les avantages liés au classement

Coordonner les services

  • Mettre en place une veille sur les évolutions de la nomenclature et/ou des produits
  • Mettre à jour l’ERP
  • Coordonner les déclarants en douane
  • Définir des solutions face aux exigences clients : ce qui est possible ou non
  • Maîtriser les fondamentaux du commerce international
  • Services douane, ADV, achats, export, qualité, administratif et financier, logistique ou ERP

Moyens pédagogiques :

  • Formation interentreprises avec alternance d'apports théoriques et pratiques.
  • Echanges, analyses de pratiques, mises en situation et cas réels d'entreprises.
  • Support de formation remis aux participants.
  • Groupe de 10-12 participants maximum.

Suivi et évaluation de la formation :

  • Les acquis sont évalués en cours et en fin de formation.
  • Une évaluation de satisfaction est complétée par les participants et un tour de table collectif est réalisé avec le formateur en fin de formation.
Référence :
FOR_011778_001
Niveau de diplôme :
Autres formations continues (initiation et perfectionnement)
Contact :

Ghislaine DA CRUZ

Conseillère EEN

T. 04 75 75 70 46

[email protected]