La réglementation à l'International

Les informations à connaître pour exporter ou importer en fonction du produit ou du pays de destination ou de provenance.

L'entreprise qui vend ou achète à l'international est confrontée à une réglementation différente en fonction du pays vers lequel elle vend ou d'où elle achète des produits.

Les formalités douanières ou fiscales à accomplir sont différentes selon la zone d'exportation ou d'importation.

De même, les produits peuvent supporter une réglementation différente en fonction du pays dans lequel il est vendu. Des droits et taxes peuvent être appliqués ou non, suivant l'origine du produit, le pays de destination et les documents à fournir.

Toutes ces informations ne sont pas toujours accessibles à l'entreprise rapidement. Le Service International est à votre écoute pour vous aider à trouver la réglementation qui concerne votre projet international et pour vous permettre d'optimiser ses ventes en connaissant tous les impératifs qui la concerne.

En savoir plus

Si vous souhaitez connaître les démarches administratives liées à l'export, rendez-vous dans la rubrique "Les formalités Export".